Le travail de Migrations à Besançon de recensement des sources de l’histoire de l’immigration a déjà donné lieu à la publication dans Odysséo d’un premier inventaire des sources disponibles dans le service des Archives municipales de Besançon. Un nouveau recensement au sein de ces archives a permis la numérisation d’environ 600 nouveaux documents. Parmi ces derniers figurent une série de quinze affiches datées de 1792 à 1870 extraites des archives publiques entrées par voie réglementaire en série J. Ces documents rassemblés au sein d’un nouvel instrument de recherche se rapportent à la surveillance et l’accueil des migrants dont deux datent de la Révolution.

Les révolutionnaires face aux étrangers
De l’accueil…

La première Révolution constitue une période d’ouverture vis-à-vis des étrangers. Cette dernière tend alors à l’universalité et accueille en son sein des étrangers venus participer à ce mouvement historique. Les étrangers sont libres de participer à la vie politique, pouvant se réunir librement ou éditer des journaux. Dans ce contexte, plusieurs clubs d’étrangers se constituent. Durant les guerres révolutionnaires, les étrangers participant à la défense de la Révolution constitueront des bataillons de « patriotes étrangers ».

Les révolutionnaires légifèrent également sur la question d’une façon plutôt ouverte. Les 30 avril et 2 mai 1790, un décret voté par l’Assemblée nationale décide que les étrangers établis en France « seront réputés français et admis, en prêtant le serment civique, à l’exercice des droits de citoyen actif après cinq ans de domicile continu dans le royaume, s’ils ont, en outre, ou acquis des immeubles ou épousé une Française, ou formé un établissement de commerce ou reçu dans quelque ville des lettres de bourgeoisie ». Le décret du 24 août 1792 confère le titre de citoyen à ceux qui ont « préparé les voix de la liberté », soit 18 personnalités étrangères représentantes de l’esprit des Lumières, sous couvert qu\’elles acceptent de s\’installer en France dont Thomas Payne, Joseph Priestley, Jean-Baptiste Cloots dit Anacharsis , Georges Washington, ou Alexander Hamilton.

…à la suspicion
Toutefois, les positions des révolutionnaires à l’égard des étrangers vont évoluer face à la menace extérieure des armées des monarchies européennes alliées contre la France et à la menace intérieure des contre-révolutionnaires. La Convention va ainsi faire de la lutte contre les étrangers « ennemis » une priorité.

Ainsi l’arrêté de la Municipalité de Besançon du 20 août 1792 révèle l’inquiétude des nouvelles autorités municipales issues de la Révolution face à l’arrivée d’étrangers connus pour leur « incivisme », leurs « opinions inconstitutionnelles, leurs trames et leurs complots.»

Ce texte s’inscrit dans le contexte particulier de la guerre déclarée le 20 avril 1792 à l’Autriche. Le début du conflit est peu favorable à l’armée révolutionnaire qui subit de nombreux revers, accentués par l’entrée en guerre de la Prusse le 6 juillet. En réaction, l’Assemblée législative proclame le 11 juillet 1792, la « Patrie en danger ». Cette expression est reprise dans cet arrêté dans lequel Besançon est présenté comme une « ville en état de guerre ». Par cette proclamation, tous les citoyens en mesure de prendre les armes et de servir dans la Garde nationale sont placés en service actif. La présence, non loin des frontières, de l’armée des émigrés, soutenus plus ou moins par l’Europe est également une raison importante de la psychose qui atteint la France.

Cette psychose conduit à une radicalisation du mouvement révolutionnaire et à l’insurrection du 10 août 1792 pendant laquelle le peuple prend le palais des Tuileries, siège du pouvoir exécutif. Il est fait mention à ces « explosions terribles dont Paris vient d’être le théâtre» dans l’arrêté bisontin. Cette insurrection marque la fin de la monarchie constitutionnelle et le début de la Première Terreur qui attendra son paroxysme avec les massacres de septembre 1792.

La perception de l’étranger dans deux arrêtés municipaux

L’objet de cet arrêté témoigne que, dans ce contexte, les révolutionnaires prennent des mesures contre les étrangers qui sont désormais considérés comme suspects. Mais le mot « étranger » recouvre alors une conception éloignée de celle qui prévaut actuellement, n’étant pas encore directement liée à celle de nationalité. Le mot « nationalité » comme celui de « citoyenneté » n’était d’ailleurs pas employé à l’époque. Les expressions utilisées alors étaient « le droit du citoyen », la « qualité », le « titre de Français », ou encore le « titre de citoyen ». La notion d’étranger se construira dans la Révolution de manière concomitante à celle de Nation.

Dans ce texte, est considéré comme étranger toute personne en provenance du « district du département du Doubs ou des départements voisins » ayant quitté son « domicile habituel » pour Besançon. Ces dernières sont d’office regardées d’une manière suspecte, leur « émigration […] ne [pouvant] avoir pour cause qu\’un incivisme marqué ». La notion d’étranger est alors liée à la non-adhésion aux principes révolutionnaires et est employée pour les « traîtres » qui ont choisi la contre-révolution. Le roi de France lui-même, suite à son arrestation, sera considéré comme tel.

Pour être accepté, un étranger doit déclarer publiquement sa fidélité aux valeurs de la Révolution. La principale mesure prise par cet arrêté conditionne la résidence d’étrangers à Besançon à la délivrance d’un certificat de civisme provenant de la ville dans laquelle ils résident habituellement.

Ces mesures de surveillance des étrangers sont renforcées dans le deuxième arrêté daté du 30 septembre 1792, les étrangers de passage à Besançon étant notamment obligés de déclarer aux autorités municipales leur lieu de résidence ou, le cas échéant, de loger dans des lieux désignés par ces dernières sous peine d’arrestation.